Déposée le 4 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) UNITED PHARMACEUTICALS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NOVAMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNITED PHARMACEUTICALS domicilié(e) 209, Rue de l'Université, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 184 728 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNITED PHARMACEUTICALS SA A l'attention de Monsieur Margossian - France.
La marque NOVAMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNITED PHARMACEUTICALS SA - 209, Rue de l'Université, 75007 PARIS - France - SIREN 383184728
UNITED PHARMACEUTICALS SA A l'attention de Monsieur Margossian - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Inscription le 24 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349481 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 29 juillet 1999 - Retrait partiel n°282248 - Publication au BOPI 1999-07-29
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir ; barres céréalières ; barres chocolatées.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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